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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIMA
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ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA
S.A. SODIMA

Numéro de dépôt :
95577287
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SODIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIMA domicilié(e) Route de Pouloueix, 87150 ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SODIMA - France.

La marque ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA est expirée depuis le 14 juin 2005.

SODIMA a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONS PRIVEES DES MEUBLES MASSIFS POUR LA VIE , ANTOINE MOREL , PACIFIC linea , EFFIMAT


S.A. SODIMA - Route de Pouloueix, 87150 ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 315735920


S.A. SODIMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 30 septembre 2002 - Gage constitué n°355335 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Meubles meublants et en particulier meubles de style et copie d'ancien